Déposée le 12 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERETAL PORCS et monsieur Michel BALLUAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « ferm'envie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SERETAL PORCS - France et monsieur Michel BALLUAIS domicilié(e) Route de l'Aumaillerie la Hayais,35133 JAVENE - 35133 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERETAL PORCS SAS Monsieur Michel BALLUAIS domicilié(e) Route de l'Aumaillerie la Hayais,35133 JAVENE - 35133 - France.
La marque ferm'envie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308252.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Michel BALLUAIS - Route de l'Aumaillerie la Hayais,35133 JAVENE - 35133 - France - SIREN 4
SERETAL PORCS SAS Monsieur Michel BALLUAIS - Route de l'Aumaillerie la Hayais,35133 JAVENE - 35133 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Viande, volaille, gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, laits et produits laitiers, tous les produits precités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des methodes non industrielles. Poisson, extrait de viande. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni preparés, ni transformés ; fruits et legumes frais ; animaux vivants élevée à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des methodes non industrielles. Service de restauration (alimentation) hebergement temporaire, service de bar, service de traiteur.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ferm'envie"